Déposée le 17 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) CABASSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « Xo SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABASSE domicilié(e) 22, rue de l'Eau Blanche, Kergonan,29200 BREST - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 826 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
La marque Xo SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABASSE Société Anonyme - 22, rue de l'Eau Blanche, Kergonan,29200 BREST - 29200 - France - SIREN 352826960
Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Appareils et instruments pour la reproduction, l'enregistrement et la transmission des sons ; appareils électro-acoustiques, appareils de radiodiffusion et télévision ; hauts-parleurs ; amplificateurs pour installations de reproduction de son, amplificateurs de haute fréquence ; vibrateurs acoustiques, enceintes acoustiques ; appareils et instruments électriques pour la reproduction sonore de films et musiques à domicile Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) , porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) , sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyage, sac housse pour vêtements (pour le voyage) , coffres de voyage, malles, malles pour transporter des appareils acoustiques, garniture de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries Vêtements, chaussures, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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